Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCETHOL 2G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROCETHOL 2G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCETHOL 2G domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - Pomacle - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 376 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque PROCETHOL 2G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCETHOL 2G, société par actions simplifiée - Route de Bazancourt - 51110 - Pomacle - France - SIREN 505376459
CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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